Greencode Avocats
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Industrie

Les avocats du réseau Greencode accordent une grande importance à leurs clients industriels, persuadés que l’industrie peut se régénérer grâce à la troisième révolution industrielle : celle de la transition énergétique.

Nous avons à cœur de défendre le savoir-faire de l’industrie européenne de qualité, tout en lui prodiguant les conseils nécessaires afin de respecter le droit de l’environnement industriel : droit des ICPE, droit des déchets, droit de l’énergie.

Certains de nos avocats ont travaillé personnellement dans le milieu industriel, afin d’appréhender la réalité technique souvent occultée par les avocats, de connaitre les difficultés du travail d’un responsable d’usine ou d’un ingénieur qualité sécurité environnement qui doit concilier en permanence impératifs économiques et respect d’une réglementation souvent obscure.

Nos missions avec les industriels sont très diverses :

  • Nous vous aidons dans vos démarches d’autorisation, enregistrement et déclaration ICPE.

  • Nous faisons le lien entre l’entreprise et l’administration : la DREAL ou le Maire, en apportant des réponses juridiques circonstanciées aux mises en demeure.

  • Nous vous apportons un conseil constant sur la réglementation applicable.

  • Nous vous défendons dans le cadre de sanctions administratives ou pénales de l’environnement.


Par ailleurs, nous aidons à la recherche de subventions publiques destinées à financer des procédés industriels innovants éco responsables.